Hubert Clere


De: Clere (Hubert)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000612959(source JORF)
habilitation
13 Décembre 200313/12/2003
De: Clere (Hubert)
Objet:
(contrat de fin de carrière)
au titre de l'année 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000783398(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Clere (Hubert)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000773205(source JORF)
habilitation
21 Octobre 200121/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.